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BERNARD SYLVIE

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Siren417 979 309Entrepreneur individuel01340 BRESSE VALLONSCréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNARD SYLVIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1998, identifié par le SIREN 417 979 309. Elle est domiciliée 196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340 Bresse Vallons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4721Z.

Fiche d'identité de BERNARD SYLVIE

Dénomination
BERNARD SYLVIE
SIREN
417 979 309
SIRET (siège)
417 979 309 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24417979309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 979 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4721Z
Date de création
01 avril 1998
Siège social
196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340, BRESSE VALLONS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD SYLVIE

Achat et vente de fruits et légumes au détail en demi gros (commerce sédentaire et non sédentaire).

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Finances de BERNARD SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARD SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNARD SYLVIE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 01340 BRESSE VALLONSSiègeActif

    417 979 309 00016 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 4721Z

  • 71290 CUISERYActif

    417 979 309 00024 · ouvert le 01 octobre 2017 · NAF 0147Z

Documents juridiques de BERNARD SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARD SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARD SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARD SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARD SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARD SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur BERNARD SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BERNARD SYLVIE est 417 979 309. Le SIRET de son siège social est 417 979 309 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24417979309.

Où se situe le siège social de BERNARD SYLVIE ?

Le siège social de BERNARD SYLVIE est situé 196 RUE DES CERISIERS Étrez, 01340 Bresse Vallons.

BERNARD SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD SYLVIE.

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