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Bernard Tom

Active
Siren107 119 679Entrepreneur individuel01340 Bresse VallonsCréée le 02 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Bernard Tom est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juillet 2026, identifié par le SIREN 107 119 679. Le siège social de l'entreprise se trouve 271 RTE du Village d'En Haut, 01340 Bresse Vallons. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de Bernard Tom

Dénomination
Bernard Tom
SIREN
107 119 679
SIRET (siège)
107 119 679 00010
N° TVA intracommunautaire
FR86107119679Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 119 679
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
02 juillet 2026
Siège social
271 RTE du Village d'En Haut, 01340, Bresse Vallons
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bernard Tom

Ostéopathe

Finances de Bernard Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bernard Tom

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Bernard Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01340 Bresse VallonsSiègeActif

    107 119 679 00010 · ouvert le 01 juillet 2026 · NAF 8690E

Documents juridiques de Bernard Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bernard Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernard Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bernard Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernard Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Bernard Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bernard Tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2026

Questions fréquentes sur Bernard Tom

Quel est le numéro SIREN de Bernard Tom ?

Le numéro SIREN de Bernard Tom est 107 119 679. Le SIRET de son siège social est 107 119 679 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86107119679.

Où se situe le siège social de Bernard Tom ?

Le siège social de Bernard Tom est situé 271 RTE du Village d'En Haut, 01340 Bresse Vallons.

Bernard Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, Bernard Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bernard Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernard Tom.

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