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BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Active
Siren429 003 528SARL06000 NICECréée le 17 mars 2000

7111Z · Activités d'architecture

Documents
Capital social
7,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 429 003 528, BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est une SARL créée le 17 mars 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Pas d Aspremont 46 Ancien chemin du Ray, 06000 Nice. BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par BERNARD VALLOTTON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Dénomination
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
SIREN
429 003 528
SIRET (siège)
429 003 528 00024
N° TVA intracommunautaire
FR46429003528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 003 528
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
17 mars 2000
Siège social
46 PAS D ASPREMONT 46 ANCIEN CHEMIN DU RAY, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Exercice de la profession d architecte et d urbaniste

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Finances de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

BV

BERNARD VALLOTTON

Gérant

Depuis la création (17 mars 2000) · 26 ans

Établissements de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    429 003 528 00024 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z

  • 06000 NICEFermé

    429 003 528 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2008

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2000

  • Acte

Conformité de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de nice

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2000

Questions fréquentes sur BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est 429 003 528. Le SIRET de son siège social est 429 003 528 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46429003528.

Qui dirige BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?

BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est dirigée par BERNARD VALLOTTON, gérant.

Où se situe le siège social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?

Le siège social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est situé 46 Pas d Aspremont 46 Ancien chemin du Ray, 06000 Nice.

BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE.