BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Active7111Z · Activités d'architecture
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 429 003 528, BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est une SARL créée le 17 mars 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 46 Pas d Aspremont 46 Ancien chemin du Ray, 06000 Nice. BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE relève du secteur activités d'architecture (code NAF 7111Z). La direction est assurée par BERNARD VALLOTTON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
- SIREN
- 429 003 528
- SIRET (siège)
- 429 003 528 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR46429003528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 429 003 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 17 mars 2000
- Siège social
- 46 PAS D ASPREMONT 46 ANCIEN CHEMIN DU RAY, 06000, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Exercice de la profession d architecte et d urbaniste
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Finances de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
INSEEÉtablissements de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
429 003 528 00024 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z
- 06000 NICEFermé
429 003 528 00016 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
INPIConformité de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 09 janvier 2025 · N° 24/01635
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-4
Décision du 25 janvier 2024 · N° 20/10452
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
BODACC15 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
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- Modifications diversesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
- création
Date d'effet : 17 mars 2000
Questions fréquentes sur BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est 429 003 528. Le SIRET de son siège social est 429 003 528 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46429003528.
Qui dirige BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est dirigée par BERNARD VALLOTTON, gérant.
Où se situe le siège social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE ?
Le siège social de BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est situé 46 Pas d Aspremont 46 Ancien chemin du Ray, 06000 Nice.
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARD VALLOTTON ARCHITECTE.
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