BERNARDEAU MOISETTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNARDEAU MOISETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1984 sous le numéro SIREN 330 323 320. Son siège social est situé Le Bourg, 53170 La Bazouge-de-Chemere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 521B.
Fiche d'identité de BERNARDEAU MOISETTE
INSEE- Dénomination
- BERNARDEAU MOISETTE
- SIREN
- 330 323 320
- SIRET (siège)
- 330 323 320 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR27330323320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 323 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 521B
- Date de création
- 01 juillet 1984
- Siège social
- LE BOURG, 53170, LA BAZOUGE-DE-CHEMERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNARDEAU MOISETTE
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Finances de BERNARDEAU MOISETTE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNARDEAU MOISETTE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNARDEAU MOISETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 53170 LA BAZOUGE-DE-CHEMERESiègeFermé
330 323 320 00029 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 521B
Documents juridiques de BERNARDEAU MOISETTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNARDEAU MOISETTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARDEAU MOISETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNARDEAU MOISETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARDEAU MOISETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNARDEAU MOISETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNARDEAU MOISETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1984
Questions fréquentes sur BERNARDEAU MOISETTE
Quel est le numéro SIREN de BERNARDEAU MOISETTE ?
Le numéro SIREN de BERNARDEAU MOISETTE est 330 323 320. Le SIRET de son siège social est 330 323 320 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27330323320.
Où se situe le siège social de BERNARDEAU MOISETTE ?
Le siège social de BERNARDEAU MOISETTE est situé Le Bourg, 53170 La Bazouge-de-Chemere.
BERNARDEAU MOISETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNARDEAU MOISETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNARDEAU MOISETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNARDEAU MOISETTE.
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