BERNARDON PASCAL

Active

Siren410 530 984Entrepreneur individuel51390 VILLE-DOMMANGECréée le 01 janvier 1976

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNARDON PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 410 530 984. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue de St Lie, 51390 Ville-Dommange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de BERNARDON PASCAL

INSEE

Dénomination: BERNARDON PASCAL
SIREN: 410 530 984
SIRET (siège): 410 530 984 00013
N° TVA intracommunautaire: FR66410530984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 530 984
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1976
Siège social: 17 RUE DE ST LIE, 51390, VILLE-DOMMANGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNARDON PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNARDON PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNARDON PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNARDON PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

51390 VILLE-DOMMANGESiègeActif
410 530 984 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNARDON PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNARDON PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNARDON PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNARDON PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNARDON PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNARDON PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNARDON PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur BERNARDON PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNARDON PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNARDON PASCAL est 410 530 984. Le SIRET de son siège social est 410 530 984 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66410530984.

Où se situe le siège social de BERNARDON PASCAL ?

Le siège social de BERNARDON PASCAL est situé 17 rue de St Lie, 51390 Ville-Dommange.