BERNART PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNART PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2024, identifié par le SIREN 414 733 220. Elle est domiciliée 2545 CHE de la pouzaque, 82000 Montauban. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNART PASCAL
INSEE- Dénomination
- BERNART PASCAL
- SIREN
- 414 733 220
- SIRET (siège)
- 414 733 220 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR72414733220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 733 220
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 01 octobre 2024
- Siège social
- 2545 CHE de la pouzaque, 82000, Montauban
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNART PASCAL
Consultant en service achat du secteur industriel
Finances de BERNART PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNART PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNART PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82000 MontaubanSiègeActif
414 733 220 00043 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 7022Z
Documents juridiques de BERNART PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNART PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNART PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNART PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNART PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNART PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNART PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2024
Questions fréquentes sur BERNART PASCAL
Quel est le numéro SIREN de BERNART PASCAL ?
Le numéro SIREN de BERNART PASCAL est 414 733 220. Le SIRET de son siège social est 414 733 220 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72414733220.
Où se situe le siège social de BERNART PASCAL ?
Le siège social de BERNART PASCAL est situé 2545 CHE de la pouzaque, 82000 Montauban.
BERNART PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNART PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNART PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNART PASCAL.
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