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BERNASCON JEAN

Active
Siren391 599 347Entrepreneur individuel69002 LYONCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNASCON JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 391 599 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Pl des Celestins, 69002 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 702A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNASCON JEAN

Dénomination
BERNASCON JEAN
SIREN
391 599 347
SIRET (siège)
391 599 347 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13391599347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 599 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702A
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
4 PL DES CELESTINS, 69002, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNASCON JEAN

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Finances de BERNASCON JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNASCON JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNASCON JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69002 LYONSiègeFermé

    391 599 347 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de BERNASCON JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNASCON JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNASCON JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNASCON JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNASCON JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNASCON JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNASCON JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur BERNASCON JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNASCON JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNASCON JEAN est 391 599 347. Le SIRET de son siège social est 391 599 347 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13391599347.

Où se situe le siège social de BERNASCON JEAN ?

Le siège social de BERNASCON JEAN est situé 4 Pl des Celestins, 69002 Lyon.

BERNASCON JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNASCON JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNASCON JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNASCON JEAN.

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