BERNASCONI DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 334 759 370, BERNASCONI DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Thiers, 51360 Verzenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de BERNASCONI DANIEL
INSEE- Dénomination
- BERNASCONI DANIEL
- SIREN
- 334 759 370
- SIRET (siège)
- 334 759 370 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68334759370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 759 370
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 24 RUE THIERS, 51360, VERZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNASCONI DANIEL
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BERNASCONI DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNASCONI DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNASCONI DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51360 VERZENAYSiègeFermé
334 759 370 00011 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011G
Documents juridiques de BERNASCONI DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNASCONI DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNASCONI DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNASCONI DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNASCONI DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNASCONI DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNASCONI DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Marques déposées par BERNASCONI DANIEL
INPIBERNASCONI DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeMP CHAMPAGNE MARCEL PAUL
N° 93452045 · Déposée le 18 janvier 1993 · Marque semi-figurative
Classe 33 · expirée le 18 janvier 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERNASCONI DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BERNASCONI DANIEL ?
Le numéro SIREN de BERNASCONI DANIEL est 334 759 370. Le SIRET de son siège social est 334 759 370 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68334759370.
Où se situe le siège social de BERNASCONI DANIEL ?
Le siège social de BERNASCONI DANIEL est situé 24 rue Thiers, 51360 Verzenay.
BERNASCONI DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNASCONI DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNASCONI DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNASCONI DANIEL.
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