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BERNAT JEAN

Active
Siren419 800 685Entrepreneur individuel12370 BELMONT-SUR-RANCECréée le 27 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 419 800 685, BERNAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 27 juillet 1998. Son siège social est situé Buffieres, 12370 Belmont-sur-Rance. Son activité principale relève du code NAF 4621Z.

Fiche d'identité de BERNAT JEAN

Dénomination
BERNAT JEAN
SIREN
419 800 685
SIRET (siège)
419 800 685 00028
N° TVA intracommunautaire
FR45419800685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 800 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4621Z
Date de création
27 juillet 1998
Siège social
BUFFIERES, 12370, BELMONT-SUR-RANCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNAT JEAN

Commerce de gros et de détail de céréales, aliments du bétail, produits du sol et de tous produits relatifs à l'agriculture, vente d'outillage, produits d'entretien, vêtements et chaussures de travail, achat et vente de volailles demarées,

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Finances de BERNAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNAT JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 12370 BELMONT-SUR-RANCESiègeActif

    419 800 685 00028 · ouvert le 19 juillet 2011 · NAF 4621Z

  • 12100 MILLAUFermé

    419 800 685 00010 · ouvert le 27 juillet 1998 · NAF 158D

Documents juridiques de BERNAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-21 · Début d'activité : 2011-07-19

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 1998

Questions fréquentes sur BERNAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNAT JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNAT JEAN est 419 800 685. Le SIRET de son siège social est 419 800 685 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45419800685.

Où se situe le siège social de BERNAT JEAN ?

Le siège social de BERNAT JEAN est situé Buffieres, 12370 Belmont-sur-Rance.

BERNAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT JEAN.

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