BERNAT JEAN DANIEL

Active

Siren520 408 840Entrepreneur individuel12550 COUPIACCréée le 01 janvier 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BERNAT JEAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2010 sous le numéro SIREN 520 408 840. Son siège social est situé Saint Exupere, 12550 Coupiac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERNAT JEAN DANIEL

INSEE

Dénomination: BERNAT JEAN DANIEL
SIREN: 520 408 840
SIRET (siège): 520 408 840 00012
N° TVA intracommunautaire: FR86520408840Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 520 408 840
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 2010
Siège social: SAINT EXUPERE, 12550, COUPIAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BERNAT JEAN DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNAT JEAN DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT JEAN DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT JEAN DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

12550 COUPIACSiègeFermé
520 408 840 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNAT JEAN DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT JEAN DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT JEAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT JEAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT JEAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT JEAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT JEAN DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur BERNAT JEAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT JEAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNAT JEAN DANIEL est 520 408 840. Le SIRET de son siège social est 520 408 840 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86520408840.

Où se situe le siège social de BERNAT JEAN DANIEL ?

Le siège social de BERNAT JEAN DANIEL est situé Saint Exupere, 12550 Coupiac.