BERNAT LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 853 666 287, BERNAT LOIC est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2022. Son siège social est situé 5 rue de l'Ancienne Mairie, 84350 Courthezon. Son activité principale relève du code NAF 4321A.
Fiche d'identité de BERNAT LOIC
INSEE- Dénomination
- BERNAT LOIC
- SIREN
- 853 666 287
- SIRET (siège)
- 853 666 287 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR23853666287Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 853 666 287
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4321A
- Date de création
- 01 décembre 2022
- Siège social
- 5 RUE DE L'ANCIENNE MAIRIE, 84350, COURTHEZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNAT LOIC
ELECTRICITE
Finances de BERNAT LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNAT LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNAT LOIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84350 COURTHEZONSiègeActif
853 666 287 00018 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 4321A
Documents juridiques de BERNAT LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNAT LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNAT LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNAT LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNAT LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2022
Questions fréquentes sur BERNAT LOIC
Quel est le numéro SIREN de BERNAT LOIC ?
Le numéro SIREN de BERNAT LOIC est 853 666 287. Le SIRET de son siège social est 853 666 287 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23853666287.
Où se situe le siège social de BERNAT LOIC ?
Le siège social de BERNAT LOIC est situé 5 rue de l'Ancienne Mairie, 84350 Courthezon.
BERNAT LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNAT LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNAT LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT LOIC.
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