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BERNAT MARC

Active
Siren412 048 977Entrepreneur individuel13700 MARIGNANECréée le 01 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 048 977, BERNAT MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1995. Son siège social est situé av du Gal Salan Clinique de Marignane, 13700 Marignane. L'entreprise déclare le code NAF 8622B comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAT MARC

Dénomination
BERNAT MARC
SIREN
412 048 977
SIRET (siège)
412 048 977 00026
N° TVA intracommunautaire
FR89412048977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 048 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
01 septembre 1995
Siège social
AV DU GAL SALAN CLINIQUE DE MARIGNANE, 13700, MARIGNANE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNAT MARC

Activités chirurgicales

Finances de BERNAT MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT MARC

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13700 MARIGNANESiègeActif

    412 048 977 00026 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 8622B

  • 13300 SALON-DE-PROVENCEFermé

    412 048 977 00018 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 851C

  • 05330 SAINT-CHAFFREYFermé

    412 048 977 00034 · ouvert le 27 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNAT MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur BERNAT MARC

Quel est le numéro SIREN de BERNAT MARC ?

Le numéro SIREN de BERNAT MARC est 412 048 977. Le SIRET de son siège social est 412 048 977 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89412048977.

Où se situe le siège social de BERNAT MARC ?

Le siège social de BERNAT MARC est situé av du Gal Salan Clinique de Marignane, 13700 Marignane.

BERNAT MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT MARC.

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