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BERNAT MICHEL

Active
Siren480 692 425Entrepreneur individuel34830 CLAPIERSCréée le 21 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 décembre 2004, identifié par le SIREN 480 692 425. Le siège social de l'entreprise se trouve 400 Plan des Garrigues villa 18, 34830 Clapiers. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BERNAT MICHEL

Dénomination
BERNAT MICHEL
SIREN
480 692 425
SIRET (siège)
480 692 425 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15480692425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 692 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
21 décembre 2004
Siège social
400 PLAN DES GARRIGUES VILLA 18, 34830, CLAPIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNAT MICHEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BERNAT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34830 CLAPIERSSiègeActif

    480 692 425 00022 · ouvert le 10 novembre 2010 · NAF 7022Z

  • 73530 SAINT-SORLIN-D ARVESFermé

    480 692 425 00014 · ouvert le 21 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNAT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2004

Questions fréquentes sur BERNAT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNAT MICHEL est 480 692 425. Le SIRET de son siège social est 480 692 425 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15480692425.

Où se situe le siège social de BERNAT MICHEL ?

Le siège social de BERNAT MICHEL est situé 400 Plan des Garrigues villa 18, 34830 Clapiers.

BERNAT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT MICHEL.

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