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BERNAT PASCAL

Active
Siren328 822 390Entrepreneur individuel64680 OGEU-LES-BAINSCréée le 23 novembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 novembre 1983 sous le numéro SIREN 328 822 390. Son siège social est situé Maison Bergerot, 64680 Ogeu-les-Bains. L'entreprise déclare le code NAF 8690E comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAT PASCAL

Dénomination
BERNAT PASCAL
SIREN
328 822 390
SIRET (siège)
328 822 390 00022
N° TVA intracommunautaire
FR74328822390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 822 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
23 novembre 1983
Siège social
MAISON BERGEROT, 64680, OGEU-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAT PASCAL

osteopathe

Finances de BERNAT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64680 OGEU-LES-BAINSSiègeActif

    328 822 390 00022 · ouvert le 01 octobre 1984 · NAF 8690E

Documents juridiques de BERNAT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 novembre 1983

Questions fréquentes sur BERNAT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNAT PASCAL est 328 822 390. Le SIRET de son siège social est 328 822 390 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74328822390.

Où se situe le siège social de BERNAT PASCAL ?

Le siège social de BERNAT PASCAL est situé Maison Bergerot, 64680 Ogeu-les-Bains.

BERNAT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT PASCAL.

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