CheckersLiquidations

BERNAT PAUL

Active
Siren407 962 471Entrepreneur individuel12360 CAMARESCréée le 01 mars 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 407 962 471, BERNAT PAUL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 1980. Le siège social de l'entreprise se trouve Ouyre Haute, 12360 Camares. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BERNAT PAUL

Dénomination
BERNAT PAUL
SIREN
407 962 471
SIRET (siège)
407 962 471 00014
N° TVA intracommunautaire
FR13407962471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 962 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 mars 1980
Siège social
OUYRE HAUTE, 12360, CAMARES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAT PAUL

Élevage de vaches laitières

Finances de BERNAT PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12360 CAMARESSiègeActif

    407 962 471 00014 · ouvert le 01 mars 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BERNAT PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 1980

Questions fréquentes sur BERNAT PAUL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT PAUL ?

Le numéro SIREN de BERNAT PAUL est 407 962 471. Le SIRET de son siège social est 407 962 471 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13407962471.

Où se situe le siège social de BERNAT PAUL ?

Le siège social de BERNAT PAUL est situé Ouyre Haute, 12360 Camares.

BERNAT PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT PAUL.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises élevage de vaches laitières

Toutes les entreprises avec le code NAF 0141Z

Entreprises à Camares

Toutes les entreprises à Camares