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BERNAT RAPHAEL

Active
Siren491 584 066Entrepreneur individuel18380 IVOY-LE-PRE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 491 584 066. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Vallees, 18380 Ivoy-le-Pre. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de BERNAT RAPHAEL

Dénomination
BERNAT RAPHAEL
SIREN
491 584 066
SIRET (siège)
491 584 066 00022
N° TVA intracommunautaire
FR03491584066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 584 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
LES VALLEES, 18380, IVOY-LE-PRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNAT RAPHAEL

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BERNAT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT RAPHAEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 18380 IVOY-LE-PRESiègeActif

    491 584 066 00022 · ouvert le 10 décembre 2022 · NAF 9609Z

  • 85540 CURZONActif

    491 584 066 00014 · ouvert le 10 décembre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BERNAT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BERNAT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BERNAT RAPHAEL est 491 584 066. Le SIRET de son siège social est 491 584 066 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03491584066.

Où se situe le siège social de BERNAT RAPHAEL ?

Le siège social de BERNAT RAPHAEL est situé Les Vallees, 18380 Ivoy-le-Pre.

BERNAT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT RAPHAEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT RAPHAEL.

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