CheckersProcédures

BERNAT RAPHAEL

Active
Siren520 581 190Entrepreneur individuel81440 SAINT-JULIEN-DU-PUYCréée le 19 février 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAT RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 février 2010 sous le numéro SIREN 520 581 190. Son siège social est situé Ld Artoul, 81440 Saint-Julien-du-Puy. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAT RAPHAEL

Dénomination
BERNAT RAPHAEL
SIREN
520 581 190
SIRET (siège)
520 581 190 00029
N° TVA intracommunautaire
FR29520581190Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 581 190
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
19 février 2010
Siège social
LD ARTOUL, 81440, SAINT-JULIEN-DU-PUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNAT RAPHAEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNAT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 81440 SAINT-JULIEN-DU-PUYSiègeActif

    520 581 190 00029 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0111Z

  • 33710 MOMBRIERFermé

    520 581 190 00011 · ouvert le 19 février 2010 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BERNAT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2010

Questions fréquentes sur BERNAT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de BERNAT RAPHAEL est 520 581 190. Le SIRET de son siège social est 520 581 190 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29520581190.

Où se situe le siège social de BERNAT RAPHAEL ?

Le siège social de BERNAT RAPHAEL est situé Ld Artoul, 81440 Saint-Julien-du-Puy.

BERNAT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT RAPHAEL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Julien-du-Puy

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Saint-Julien-du-Puy

Entreprises du même secteur à Saint-Julien-du-Puy

Entreprises à Saint-Julien-du-Puy

Toutes les entreprises à Saint-Julien-du-Puy