BERNAT VALERY DAVID
Active9003B · Autre création artistique
Enregistré sous le numéro SIREN 494 790 728, BERNAT VALERY DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2007. Son siège social est situé 2 rue Niepce, 75014 Paris. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de BERNAT VALERY DAVID
INSEE- Dénomination
- BERNAT VALERY DAVID
- SIREN
- 494 790 728
- SIRET (siège)
- 494 790 728 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14494790728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 790 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 2007
- Siège social
- 2 RUE NIEPCE, 75014, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNAT VALERY DAVID
Autre création artistique
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Établissements de BERNAT VALERY DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75014 PARISSiègeActif
494 790 728 00013 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 9003B
Conformité de BERNAT VALERY DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT VALERY DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNAT VALERY DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNAT VALERY DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2007
Questions fréquentes sur BERNAT VALERY DAVID
Quel est le numéro SIREN de BERNAT VALERY DAVID ?
Le numéro SIREN de BERNAT VALERY DAVID est 494 790 728. Le SIRET de son siège social est 494 790 728 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14494790728.
Où se situe le siège social de BERNAT VALERY DAVID ?
Le siège social de BERNAT VALERY DAVID est situé 2 rue Niepce, 75014 Paris.
BERNAT VALERY DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNAT VALERY DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNAT VALERY DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT VALERY DAVID.
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