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BERNAT XAVIER

Active
Siren792 034 894Entrepreneur individuel71500 LOUHANSCréée le 25 février 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 034 894, BERNAT XAVIER est un entrepreneur individuel créé le 25 février 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve 49 rue de Beaufort, 71500 Louhans. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de BERNAT XAVIER

Dénomination
BERNAT XAVIER
SIREN
792 034 894
SIRET (siège)
792 034 894 00032
N° TVA intracommunautaire
FR66792034894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 034 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
25 février 2013
Siège social
49 RUE DE BEAUFORT, 71500, LOUHANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNAT XAVIER

Activités des infirmiers et des sages-femmes

Finances de BERNAT XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAT XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAT XAVIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 71500 LOUHANSSiègeActif

    792 034 894 00032 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 8690D

  • 39140 COMMENAILLESFermé

    792 034 894 00016 · ouvert le 25 février 2013 · NAF 8690D

  • 71500 LOUHANSFermé

    792 034 894 00024 · ouvert le 01 mars 2015 · NAF 8690D

Documents juridiques de BERNAT XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAT XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAT XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAT XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAT XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAT XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAT XAVIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2013

Questions fréquentes sur BERNAT XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BERNAT XAVIER ?

Le numéro SIREN de BERNAT XAVIER est 792 034 894. Le SIRET de son siège social est 792 034 894 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66792034894.

Où se situe le siège social de BERNAT XAVIER ?

Le siège social de BERNAT XAVIER est situé 49 rue de Beaufort, 71500 Louhans.

BERNAT XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAT XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAT XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAT XAVIER.

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