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BERNATET ARTHUR

Active
Siren801 471 384Entrepreneur individuel75013 PARIS 13Créée le 07 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNATET ARTHUR est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 471 384. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue de la Butte aux Cailles 44-48, 75013 Paris 13. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNATET ARTHUR

Dénomination
BERNATET ARTHUR
SIREN
801 471 384
SIRET (siège)
801 471 384 00025
N° TVA intracommunautaire
FR86801471384Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 471 384
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
07 avril 2014
Siège social
44 RUE DE LA BUTTE AUX CAILLES 44-48, 75013, PARIS 13
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNATET ARTHUR

Location de logements

Finances de BERNATET ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNATET ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BERNATET ARTHUR

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 75013 PARIS 13SiègeActif

    801 471 384 00025 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 6820A

  • 92600 Asnières-sur-SeineActif

    801 471 384 00033 · ouvert le 05 septembre 2023 · NAF 6820A

  • 19330 SAINT-GERMAIN-LES-VERGNESFermé

    801 471 384 00017 · ouvert le 07 avril 2014 · NAF 6201Z

Documents juridiques de BERNATET ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNATET ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNATET ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNATET ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNATET ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNATET ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNATET ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2014

Questions fréquentes sur BERNATET ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de BERNATET ARTHUR ?

Le numéro SIREN de BERNATET ARTHUR est 801 471 384. Le SIRET de son siège social est 801 471 384 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86801471384.

Où se situe le siège social de BERNATET ARTHUR ?

Le siège social de BERNATET ARTHUR est situé 44 rue de la Butte aux Cailles 44-48, 75013 Paris 13.

BERNATET ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNATET ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNATET ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNATET ARTHUR.

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