BERNATH PASCALE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 508 460 847, BERNATH PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Chef Lieu, 74270 Desingy. Son activité principale relève du code NAF 8559A.
Fiche d'identité de BERNATH PASCALE
INSEE- Dénomination
- BERNATH PASCALE
- SIREN
- 508 460 847
- SIRET (siège)
- 508 460 847 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32508460847Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 508 460 847
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 05 novembre 2007
- Siège social
- LD CHEF LIEU, 74270, DESINGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNATH PASCALE
Formation continue d'adultes
Finances de BERNATH PASCALE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNATH PASCALE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNATH PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74270 DESINGYSiègeActif
508 460 847 00017 · ouvert le 05 novembre 2007 · NAF 8559A
Documents juridiques de BERNATH PASCALE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNATH PASCALE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNATH PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNATH PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNATH PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNATH PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNATH PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 2007
Questions fréquentes sur BERNATH PASCALE
Quel est le numéro SIREN de BERNATH PASCALE ?
Le numéro SIREN de BERNATH PASCALE est 508 460 847. Le SIRET de son siège social est 508 460 847 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32508460847.
Où se situe le siège social de BERNATH PASCALE ?
Le siège social de BERNATH PASCALE est situé Ld Chef Lieu, 74270 Desingy.
BERNATH PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNATH PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNATH PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNATH PASCALE.
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