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BERNAUD DANIEL

Active
Siren898 572 201Entrepreneur individuel46090 FrancoulèsCréée le 26 avril 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNAUD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 avril 2021 sous le numéro SIREN 898 572 201. Son siège social est situé 1451 Ld Mas de Jourda, 46090 Francoulès. Son activité principale relève du code NAF 2932Z.

Fiche d'identité de BERNAUD DANIEL

Dénomination
BERNAUD DANIEL
SIREN
898 572 201
SIRET (siège)
898 572 201 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91898572201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 572 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2932Z
Date de création
26 avril 2021
Siège social
1451 LD MAS DE JOURDA, 46090, Francoulès
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAUD DANIEL

FABRICATION D'AUTRES QUIPEMENTS AUTOMOBILES CONCEPTION DE MODLES POUR TALAGES ET DCORATION

Finances de BERNAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46090 FrancoulèsSiègeActif

    898 572 201 00017 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 2932Z

Documents juridiques de BERNAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 avril 2021

Questions fréquentes sur BERNAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNAUD DANIEL est 898 572 201. Le SIRET de son siège social est 898 572 201 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91898572201.

Où se situe le siège social de BERNAUD DANIEL ?

Le siège social de BERNAUD DANIEL est situé 1451 Ld Mas de Jourda, 46090 Francoulès.

BERNAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAUD DANIEL.

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