BERNAUD EMMANUEL

Active

Siren802 400 374Entrepreneur individuel69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNECréée le 11 décembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 400 374, BERNAUD EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 11 décembre 2013. Son siège social est situé 23 rue du Vallon Torey, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAUD EMMANUEL

INSEE

Dénomination: BERNAUD EMMANUEL
SIREN: 802 400 374
SIRET (siège): 802 400 374 00012
N° TVA intracommunautaire: FR52802400374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 802 400 374
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 11 décembre 2013
Siège social: 23 RUE DU VALLON TOREY, 69160, TASSIN-LA-DEMI-LUNE
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de BERNAUD EMMANUEL

Production d'électricité

Finances de BERNAUD EMMANUEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAUD EMMANUEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAUD EMMANUEL

INSEE

4 établissements, dont 4 en activité.

69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNESiègeActif
802 400 374 00012 · ouvert le 11 décembre 2013 · NAF 3511Z
69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNEActif
802 400 374 00020 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
75011 PARIS 11Actif
802 400 374 00038 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
69160 Tassin-la-Demi-LuneActif
802 400 374 00046 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNAUD EMMANUEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAUD EMMANUEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAUD EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAUD EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAUD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAUD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAUD EMMANUEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

01 juillet 2024création
Date d'effet : 11 décembre 2013

Questions fréquentes sur BERNAUD EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAUD EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de BERNAUD EMMANUEL est 802 400 374. Le SIRET de son siège social est 802 400 374 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52802400374.

Où se situe le siège social de BERNAUD EMMANUEL ?

Le siège social de BERNAUD EMMANUEL est situé 23 rue du Vallon Torey, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.