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BERNAUD MICHEL

Active
Siren313 365 892Entrepreneur individuel14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYECréée le 01 janvier 1978

BERNAUD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 365 892. Son siège social est situé à Saint-Etienne-la-Thillaye (14950). Elle est rattachée au code d'activité NAF 012A.

Fiche d'identité de BERNAUD MICHEL

Dénomination
BERNAUD MICHEL
SIREN
313 365 892
SIRET (siège)
313 365 892 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72313365892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 365 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
012A
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
14950, SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAUD MICHEL

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Établissements de BERNAUD MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYESiègeFermé

    313 365 892 00014 · NAF 012A

Conformité de BERNAUD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAUD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAUD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNAUD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BERNAUD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BERNAUD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BERNAUD MICHEL est 313 365 892. Le SIRET de son siège social est 313 365 892 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72313365892.

Où se situe le siège social de BERNAUD MICHEL ?

Le siège social de BERNAUD MICHEL est situé à Saint-Etienne-la-Thillaye (14950).

BERNAUD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAUD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAUD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAUD MICHEL.