902 697 614
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 902 697 614
INSEE- Dénomination
- 902 697 614
- SIREN
- 902 697 614
- SIRET (siège)
- 902 697 614 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR03902697614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 697 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 octobre 2020
- Siège social
- HATTIGNY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 902 697 614
Location de logements
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Dirigeants et représentants de 902 697 614
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 902 697 614
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- HATTIGNYSiègeActif
902 697 614 00011 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 6820A
- NîmesActif
902 697 614 00029 · ouvert le 11 août 2023 · NAF 6820A
Conformité de 902 697 614
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 902 697 614. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 902 697 614 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 902 697 614
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 2020
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