CheckersProcédures

BERNAZ DANIELLE

Active
Siren399 503 598Entrepreneur individuel47220 ASTAFFORTCréée le 09 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 503 598, BERNAZ DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 9 janvier 1995. Son siège social est situé Ld Hartoye Haut, 47220 Astaffort. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNAZ DANIELLE

Dénomination
BERNAZ DANIELLE
SIREN
399 503 598
SIRET (siège)
399 503 598 00027
N° TVA intracommunautaire
FR49399503598Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 503 598
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
09 janvier 1995
Siège social
LD HARTOYE HAUT, 47220, ASTAFFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNAZ DANIELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BERNAZ DANIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAZ DANIELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAZ DANIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47220 ASTAFFORTSiègeActif

    399 503 598 00027 · ouvert le 14 septembre 2001 · NAF 9003A

Documents juridiques de BERNAZ DANIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAZ DANIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAZ DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAZ DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAZ DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAZ DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAZ DANIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNAZ DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BERNAZ DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BERNAZ DANIELLE est 399 503 598. Le SIRET de son siège social est 399 503 598 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49399503598.

Où se situe le siège social de BERNAZ DANIELLE ?

Le siège social de BERNAZ DANIELLE est situé Ld Hartoye Haut, 47220 Astaffort.

BERNAZ DANIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAZ DANIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAZ DANIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAZ DANIELLE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Entreprises à Astaffort

Toutes les entreprises à Astaffort