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BERNAZ PASCAL

Active
Siren442 838 272Entrepreneur individuel26700 PIERRELATTECréée le 12 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 442 838 272, BERNAZ PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 12 juillet 2002. Son siège social est situé 16 B All Jacques Prevert, 26700 Pierrelatte. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de BERNAZ PASCAL

Dénomination
BERNAZ PASCAL
SIREN
442 838 272
SIRET (siège)
442 838 272 00031
N° TVA intracommunautaire
FR15442838272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 838 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juillet 2002
Siège social
16 B ALL JACQUES PREVERT, 26700, PIERRELATTE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BERNAZ PASCAL

MACONNERIE GENERALE

Finances de BERNAZ PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNAZ PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNAZ PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 26700 PIERRELATTESiègeActif

    442 838 272 00031 · ouvert le 28 mars 2006 · NAF 4399C

  • 26700 PIERRELATTEActif

    442 838 272 00049 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820B

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    442 838 272 00023 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 452V

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    442 838 272 00015 · ouvert le 15 juillet 2002 · NAF 452V

Documents juridiques de BERNAZ PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNAZ PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNAZ PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNAZ PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNAZ PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNAZ PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNAZ PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2002

Marchés publics de BERNAZ PASCAL

1 marché public a été notifié à BERNAZ PASCAL et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2021. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 81,6 k€.

  • Rénovation des murs de soutènement du hameau du Rac

    COMMUNE DE MALATAVERNE (MAIRIE) · notifié le 16 décembre 2021 · Procédure adaptée · 6 mois

    81,6 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BERNAZ PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNAZ PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNAZ PASCAL est 442 838 272. Le SIRET de son siège social est 442 838 272 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15442838272.

Où se situe le siège social de BERNAZ PASCAL ?

Le siège social de BERNAZ PASCAL est situé 16 B All Jacques Prevert, 26700 Pierrelatte.

BERNAZ PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNAZ PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNAZ PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNAZ PASCAL.

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