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BERNE DANIEL

Active
Siren380 355 131Entrepreneur individuel07690 VILLEVOCANCECréée le 10 décembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 380 355 131, BERNE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 10 décembre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Liberation, 07690 Villevocance. Son activité principale relève du code NAF 8621Z.

Fiche d'identité de BERNE DANIEL

Dénomination
BERNE DANIEL
SIREN
380 355 131
SIRET (siège)
380 355 131 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85380355131Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 355 131
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
10 décembre 1990
Siège social
RUE DE LA LIBERATION, 07690, VILLEVOCANCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNE DANIEL

Activité des médecins généralistes

Finances de BERNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07690 VILLEVOCANCESiègeActif

    380 355 131 00018 · ouvert le 10 décembre 1990 · NAF 8621Z

Documents juridiques de BERNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1990

Questions fréquentes sur BERNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNE DANIEL est 380 355 131. Le SIRET de son siège social est 380 355 131 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85380355131.

Où se situe le siège social de BERNE DANIEL ?

Le siège social de BERNE DANIEL est situé rue de la Liberation, 07690 Villevocance.

BERNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE DANIEL.

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