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BERNE DANIEL

Active
Siren409 381 530Entrepreneur individuel43800 BEAULIEUCréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 409 381 530. Son siège social est situé Triniac, 43800 Beaulieu. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BERNE DANIEL

Dénomination
BERNE DANIEL
SIREN
409 381 530
SIRET (siège)
409 381 530 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54409381530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 381 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
TRINIAC, 43800, BEAULIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNE DANIEL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BERNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43800 BEAULIEUSiègeActif

    409 381 530 00016 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BERNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur BERNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNE DANIEL est 409 381 530. Le SIRET de son siège social est 409 381 530 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54409381530.

Où se situe le siège social de BERNE DANIEL ?

Le siège social de BERNE DANIEL est situé Triniac, 43800 Beaulieu.

BERNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE DANIEL.

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