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BERNE DANIEL

Active
Siren447 978 560Entrepreneur individuel26200 MontélimarCréée le 09 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 novembre 2002 sous le numéro SIREN 447 978 560. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 AV du Teil, 26200 Montélimar. Son activité principale relève du code NAF 8622B.

Fiche d'identité de BERNE DANIEL

Dénomination
BERNE DANIEL
SIREN
447 978 560
SIRET (siège)
447 978 560 00038
N° TVA intracommunautaire
FR13447978560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 978 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B
Date de création
09 novembre 2002
Siège social
89 AV du Teil, 26200, Montélimar
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BERNE DANIEL

Activités chirurgicales

Finances de BERNE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNE DANIEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26200 MontélimarSiègeActif

    447 978 560 00038 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 8622B

  • 26200 MontélimarFermé

    447 978 560 00020 · ouvert le 09 novembre 2023 · NAF 8622B

  • 26200 MONTELIMARFermé

    447 978 560 00012 · ouvert le 09 novembre 2002 · NAF 8622B

Documents juridiques de BERNE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2002

Questions fréquentes sur BERNE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNE DANIEL est 447 978 560. Le SIRET de son siège social est 447 978 560 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13447978560.

Où se situe le siège social de BERNE DANIEL ?

Le siège social de BERNE DANIEL est situé 89 AV du Teil, 26200 Montélimar.

BERNE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE DANIEL.

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