BERNE GUSTAVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 402 734 776, BERNE GUSTAVE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Elle est domiciliée La Fougere, 42220 Saint-Sauveur-en-rue. Son activité principale relève du code NAF 013Z.
Fiche d'identité de BERNE GUSTAVE
INSEE- Dénomination
- BERNE GUSTAVE
- SIREN
- 402 734 776
- SIRET (siège)
- 402 734 776 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82402734776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 734 776
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1976
- Siège social
- LA FOUGERE, 42220, SAINT-SAUVEUR-EN-RUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNE GUSTAVE
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Finances de BERNE GUSTAVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNE GUSTAVE
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNE GUSTAVE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42220 SAINT-SAUVEUR-EN-RUESiègeFermé
402 734 776 00014 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 013Z
Documents juridiques de BERNE GUSTAVE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNE GUSTAVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNE GUSTAVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNE GUSTAVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE GUSTAVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNE GUSTAVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNE GUSTAVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1976
Questions fréquentes sur BERNE GUSTAVE
Quel est le numéro SIREN de BERNE GUSTAVE ?
Le numéro SIREN de BERNE GUSTAVE est 402 734 776. Le SIRET de son siège social est 402 734 776 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82402734776.
Où se situe le siège social de BERNE GUSTAVE ?
Le siège social de BERNE GUSTAVE est situé La Fougere, 42220 Saint-Sauveur-en-rue.
BERNE GUSTAVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNE GUSTAVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNE GUSTAVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE GUSTAVE.
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