CheckersProcédures

Berne Pascal

Active
Siren949 372 189Entrepreneur individuel38200 Jardin
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Berne Pascal est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 949 372 189. Elle est domiciliée 4 CHE des Chênes, 38200 Jardin. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de Berne Pascal

Dénomination
Berne Pascal
SIREN
949 372 189
SIRET (siège)
949 372 189 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57949372189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 372 189
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
-
Siège social
4 CHE des Chênes, 38200, Jardin
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Berne Pascal

Animations culturelles

Finances de Berne Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Berne Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Berne Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38200 JardinSiègeActif

    949 372 189 00017 · ouvert le 01 avril 2023 · NAF 9329Z

Documents juridiques de Berne Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Berne Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Berne Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Berne Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Berne Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Berne Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Berne Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur Berne Pascal

Quel est le numéro SIREN de Berne Pascal ?

Le numéro SIREN de Berne Pascal est 949 372 189. Le SIRET de son siège social est 949 372 189 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57949372189.

Où se situe le siège social de Berne Pascal ?

Le siège social de Berne Pascal est situé 4 CHE des Chênes, 38200 Jardin.

Berne Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, Berne Pascal est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Berne Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Berne Pascal.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises autres activités récréatives et de loisirs

Toutes les entreprises avec le code NAF 9329Z

Entreprises à Jardin

Toutes les entreprises à Jardin