BERNE PASCUAL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BERNE PASCUAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 490 643 798. Elle est domiciliée Lasbarthes, 32800 Eauze. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BERNE PASCUAL
INSEE- Dénomination
- BERNE PASCUAL
- SIREN
- 490 643 798
- SIRET (siège)
- 490 643 798 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR56490643798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 643 798
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LASBARTHES, 32800, EAUZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNE PASCUAL
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BERNE PASCUAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32800 EAUZESiègeActif
490 643 798 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de BERNE PASCUAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE PASCUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNE PASCUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNE PASCUAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BERNE PASCUAL
Quel est le numéro SIREN de BERNE PASCUAL ?
Le numéro SIREN de BERNE PASCUAL est 490 643 798. Le SIRET de son siège social est 490 643 798 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56490643798.
Où se situe le siège social de BERNE PASCUAL ?
Le siège social de BERNE PASCUAL est situé Lasbarthes, 32800 Eauze.
BERNE PASCUAL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNE PASCUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNE PASCUAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE PASCUAL.
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