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BERNE PAUL

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Siren972 404 644Entrepreneur individuel42140 CHATELUSCréée le 10 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNE PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 1990 sous le numéro SIREN 972 404 644. Son siège social est situé Moulin Cluzel, 42140 Chatelus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0220Z.

Fiche d'identité de BERNE PAUL

Dénomination
BERNE PAUL
SIREN
972 404 644
SIRET (siège)
972 404 644 00072
N° TVA intracommunautaire
FR54972404644Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 972 404 644
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z
Date de création
10 mai 1990
Siège social
MOULIN CLUZEL, 42140, CHATELUS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNE PAUL

Exploitation forestière

Finances de BERNE PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNE PAUL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNE PAUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42140 CHATELUSSiègeActif

    972 404 644 00072 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0220Z

  • 69590 SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISEFermé

    972 404 644 00064 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 930H

Documents juridiques de BERNE PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNE PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNE PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNE PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNE PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNE PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNE PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 1990

Questions fréquentes sur BERNE PAUL

Quel est le numéro SIREN de BERNE PAUL ?

Le numéro SIREN de BERNE PAUL est 972 404 644. Le SIRET de son siège social est 972 404 644 00072. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54972404644.

Où se situe le siège social de BERNE PAUL ?

Le siège social de BERNE PAUL est situé Moulin Cluzel, 42140 Chatelus.

BERNE PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNE PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNE PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNE PAUL.

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