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853 911 592

Active
Siren853 911 592Entrepreneur individuel NeversCréée le 23 septembre 20191

1392Z · Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

Effectif
1tranche Sirene

Fiche d'identité de 853 911 592

Dénomination
853 911 592
SIREN
853 911 592
SIRET (siège)
853 911 592 00022
N° TVA intracommunautaire
FR96853911592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 853 911 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1392Z - Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Date de création
23 septembre 2019
Effectif
1
Siège social
Nevers
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 853 911 592

FABRICATION D'ARTICLES ET ACCESSOIRES TEXTILES, BRODERIE

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Dirigeants et représentants de 853 911 592

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 853 911 592

2 établissements, dont 1 en activité.

  • NeversSiègeActif

    853 911 592 00022 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 1392Z

  • COULANGES-LES-NEVERSFermé

    853 911 592 00014 · ouvert le 01 octobre 2019 · NAF 1392Z

Conformité de 853 911 592

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 853 911 592. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant 853 911 592 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de 853 911 592 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 853 911 592

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2019