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BERNEAU Pascal

Active
Siren107 568 776Entrepreneur individuel18500 MarmagneCréée le 15 juillet 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNEAU Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juillet 2026, identifié par le SIREN 107 568 776. Elle est domiciliée 403 Le Grand Coudray, 18500 Marmagne. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNEAU Pascal

Dénomination
BERNEAU Pascal
SIREN
107 568 776
SIRET (siège)
107 568 776 00010
N° TVA intracommunautaire
FR47107568776Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 107 568 776
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 juillet 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 juillet 2026
Siège social
403 Le Grand Coudray, 18500, Marmagne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNEAU Pascal

Production d'électricité par énergie photovoltaïque renouvelable

Finances de BERNEAU Pascal

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNEAU Pascal

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNEAU Pascal

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18500 MarmagneSiègeActif

    107 568 776 00010 · ouvert le 31 mars 2026 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNEAU Pascal

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNEAU Pascal

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNEAU Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNEAU Pascal

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNEAU Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNEAU Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNEAU Pascal

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juillet 2026

Questions fréquentes sur BERNEAU Pascal

Quel est le numéro SIREN de BERNEAU Pascal ?

Le numéro SIREN de BERNEAU Pascal est 107 568 776. Le SIRET de son siège social est 107 568 776 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47107568776.

Où se situe le siège social de BERNEAU Pascal ?

Le siège social de BERNEAU Pascal est situé 403 Le Grand Coudray, 18500 Marmagne.

BERNEAU Pascal est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNEAU Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juillet 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNEAU Pascal est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNEAU Pascal.

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