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BERNEL

Active
Siren432 357 887SAS69700 LOIRE-SUR-RHONECréée le 16 août 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

BERNEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 août 2000, identifiée par le SIREN 432 357 887. Son siège social est situé 235 rue Leonard Burlat, 69700 Loire-sur-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 4663Z comme activité principale. BERNARD CONDAMIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BERNEL

Dénomination
BERNEL
SIREN
432 357 887
SIRET (siège)
432 357 887 00020
N° TVA intracommunautaire
FR52432357887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 432 357 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
4663Z
Date de création
16 août 2000
Siège social
235 RUE LEONARD BURLAT, 69700, LOIRE-SUR-RHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNEL

Conception et vente d'engin à épandre les denrobés dénommé "HELPENROB"

Finances de BERNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNEL

BC

BERNARD CONDAMIN

Président de SAS

Depuis la création (16 août 2000) · 26 ans

Établissements de BERNEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69700 LOIRE-SUR-RHONESiègeActif

    432 357 887 00020 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 4663Z

  • 69960 CORBASFermé

    432 357 887 00012 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 4663Z

Documents juridiques de BERNEL

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 05 février 2020

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 16 août 2000

  • Acte

Comptes annuels de BERNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BERNEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BERNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNEL

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lyon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 16 août 2000

Marchés publics de BERNEL

2 marchés publics ont été notifiés à BERNEL et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2020 à 2021. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 78,9 k€.

  • ACQUISITION D’EPANDEUR LATERAL POUR LES SERVICES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL D’INDRE ET LOIRE

    DEPARTEMENT DE L'INDRE ET LOIRE · notifié le 17 août 2021 · Marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an

    55,0 k€Fournitures

  • Acquisition et livraison de matériels de travaux publics neufs - Acquisition et livraison d’un épandeur latéral à matériaux routiers

    DEPARTEMENT DE L'YONNE · notifié le 09 octobre 2020 · 1 an · 5 offres reçues

    23,9 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur BERNEL

Quel est le numéro SIREN de BERNEL ?

Le numéro SIREN de BERNEL est 432 357 887. Le SIRET de son siège social est 432 357 887 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52432357887.

Qui dirige BERNEL ?

BERNEL est dirigée par BERNARD CONDAMIN, président de sas.

Où se situe le siège social de BERNEL ?

Le siège social de BERNEL est situé 235 rue Leonard Burlat, 69700 Loire-sur-Rhone.

BERNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNEL.

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