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BERNES JEAN

Active
Siren790 605 364Entrepreneur individuel31840 AUSSONNECréée le 13 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNES JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2012, identifié par le SIREN 790 605 364. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue Bois de Paucy, 31840 Aussonne. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BERNES JEAN

Dénomination
BERNES JEAN
SIREN
790 605 364
SIRET (siège)
790 605 364 00013
N° TVA intracommunautaire
FR40790605364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 605 364
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
13 décembre 2012
Siège social
35 RUE BOIS DE PAUCY, 31840, AUSSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNES JEAN

Production d'électricité

Finances de BERNES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNES JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31840 AUSSONNESiègeActif

    790 605 364 00013 · ouvert le 13 décembre 2012 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BERNES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2012

Questions fréquentes sur BERNES JEAN

Quel est le numéro SIREN de BERNES JEAN ?

Le numéro SIREN de BERNES JEAN est 790 605 364. Le SIRET de son siège social est 790 605 364 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40790605364.

Où se situe le siège social de BERNES JEAN ?

Le siège social de BERNES JEAN est situé 35 rue Bois de Paucy, 31840 Aussonne.

BERNES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNES JEAN.

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