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BERNET DANIEL

Active
Siren327 535 423Entrepreneur individuel47330 SAINT-QUENTIN-DU-DROPTCréée le 01 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 327 535 423, BERNET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1983. Son siège social est situé La Foret, 47330 Saint-Quentin-du-Dropt. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de BERNET DANIEL

Dénomination
BERNET DANIEL
SIREN
327 535 423
SIRET (siège)
327 535 423 00021
N° TVA intracommunautaire
FR64327535423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 535 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1983
Siège social
LA FORET, 47330, SAINT-QUENTIN-DU-DROPT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNET DANIEL

Reproduction de plantes,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47330 SAINT-QUENTIN-DU-DROPTSiègeActif

    327 535 423 00021 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0113Z

  • 47330 CAVARCFermé

    327 535 423 00013 · ouvert le 01 janvier 1983 · NAF 011C

Documents juridiques de BERNET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1983

Questions fréquentes sur BERNET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BERNET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BERNET DANIEL est 327 535 423. Le SIRET de son siège social est 327 535 423 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64327535423.

Où se situe le siège social de BERNET DANIEL ?

Le siège social de BERNET DANIEL est situé La Foret, 47330 Saint-Quentin-du-Dropt.

BERNET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET DANIEL.

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