BERNET DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 752 141 572, BERNET DAVID est un entrepreneur individuel créé le 6 juin 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Jean Mermoz Apt E29, 31100 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 8690F comme activité principale.
Fiche d'identité de BERNET DAVID
INSEE- Dénomination
- BERNET DAVID
- SIREN
- 752 141 572
- SIRET (siège)
- 752 141 572 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR58752141572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 141 572
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690F
- Date de création
- 06 juin 2012
- Siège social
- 1 RUE JEAN MERMOZ APT E29, 31100, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNET DAVID
Activités de santé humaine non classées ailleurs
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Finances de BERNET DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNET DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BERNET DAVID
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31100 TOULOUSESiègeActif
752 141 572 00020 · ouvert le 19 juillet 2017 · NAF 8690F
- 31100 TOULOUSEFermé
752 141 572 00012 · ouvert le 06 juin 2012 · NAF 8690F
Documents juridiques de BERNET DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNET DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNET DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNET DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNET DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNET DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2012
Questions fréquentes sur BERNET DAVID
Quel est le numéro SIREN de BERNET DAVID ?
Le numéro SIREN de BERNET DAVID est 752 141 572. Le SIRET de son siège social est 752 141 572 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58752141572.
Où se situe le siège social de BERNET DAVID ?
Le siège social de BERNET DAVID est situé 1 rue Jean Mermoz Apt E29, 31100 Toulouse.
BERNET DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNET DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNET DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET DAVID.
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