BERNET FRANCINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
BERNET FRANCINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1984 sous le numéro SIREN 329 884 142. Son siège social est situé Regent, 40380 Baigts. BERNET FRANCINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de BERNET FRANCINE
INSEE- Dénomination
- BERNET FRANCINE
- SIREN
- 329 884 142
- SIRET (siège)
- 329 884 142 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44329884142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 884 142
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 avril 1984
- Siège social
- REGENT, 40380, BAIGTS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNET FRANCINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BERNET FRANCINE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 40380 BAIGTSSiègeActif
329 884 142 00012 · ouvert le 01 avril 1984 · NAF 0111Z
- 40100 DAXFermé
329 884 142 00020 · ouvert le 01 juillet 1998 · NAF 741J
Conformité de BERNET FRANCINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET FRANCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNET FRANCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNET FRANCINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1984
Questions fréquentes sur BERNET FRANCINE
Quel est le numéro SIREN de BERNET FRANCINE ?
Le numéro SIREN de BERNET FRANCINE est 329 884 142. Le SIRET de son siège social est 329 884 142 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44329884142.
Où se situe le siège social de BERNET FRANCINE ?
Le siège social de BERNET FRANCINE est situé Regent, 40380 Baigts.
BERNET FRANCINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNET FRANCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNET FRANCINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET FRANCINE.
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