BERNET JEAN
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 300 929 528, BERNET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 30 mars 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve La Sambinerie, 71570 Romaneche-Thorins. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de BERNET JEAN
INSEE- Dénomination
- BERNET JEAN
- SIREN
- 300 929 528
- SIRET (siège)
- 300 929 528 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR90300929528Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 300 929 528
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 30 mars 1992
- Siège social
- LA SAMBINERIE, 71570, ROMANECHE-THORINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNET JEAN
Culture de la vigne
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Établissements de BERNET JEAN
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 71570 ROMANECHE-THORINSSiègeFermé
300 929 528 00028 · ouvert le 30 mars 1992 · NAF 0121Z
- 69170 TARAREFermé
300 929 528 00010 · NAF 851C
Conformité de BERNET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 mars 1992
Marques déposées par BERNET JEAN
INPIBERNET JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DES AMANDILLIERS
N° 93451847 · Déposée le 20 janvier 1993 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 20 janvier 2003
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERNET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BERNET JEAN ?
Le numéro SIREN de BERNET JEAN est 300 929 528. Le SIRET de son siège social est 300 929 528 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90300929528.
Où se situe le siège social de BERNET JEAN ?
Le siège social de BERNET JEAN est situé La Sambinerie, 71570 Romaneche-Thorins.
BERNET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNET JEAN.
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