BERNEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
BERNEZ est une SARL immatriculée le 19 mars 2019 sous le numéro SIREN 849 254 313. Le siège social de l'entreprise se trouve 715 Rte du Chajoux, 88250 La Bresse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5510Z. DAMIEN BERNEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BERNEZ
INSEE- Dénomination
- BERNEZ
- SIREN
- 849 254 313
- SIRET (siège)
- 849 254 313 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR42849254313Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 254 313
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5510Z
- Date de création
- 19 mars 2019
- Siège social
- 715 RTE DU CHAJOUX, 88250, LA BRESSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BERNEZ
Café, hôtel, restaurant, vente de produits régionaux et souvenirs, fabrication et commercialisation de bières
Finances de BERNEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNEZ
INSEEÉtablissements de BERNEZ
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 88250 LA BRESSESiègeActif
849 254 313 00026 · ouvert le 01 juin 2023 · NAF 1105Z
- 88250 LA BRESSEActif
849 254 313 00018 · ouvert le 15 avril 2019 · NAF 5510Z
- 88250 LA BRESSEActif
849 254 313 00034 · ouvert le 20 août 2024 · NAF 1105Z
Documents juridiques de BERNEZ
INPIComptes annuels de BERNEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNEZ. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 17 août 2026 · N° 26/00444
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/00751
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 5
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/06491
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/04193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 15 juin 2026 · N° 24/03176
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 03 juin 2026 · N° 24/01075
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 20 mai 2026 · N° 24/02515
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 2
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/02285
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 4
Décision du 20 avril 2026 · N° 24/02440
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 3
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/03387
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, ch. 3 Cab. 1
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/00627
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-4
Décision du 01 avril 2026 · N° 24/00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-2
Décision du 03 juillet 2025 · N° 22/03612
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2EME CH CABINET 2
Décision du 03 janvier 2025 · N° 20/01405
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 4
Décision du 15 novembre 2024 · N° 23/00050
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 14 mars 2024 · N° 23/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cabinet 1
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/04020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 29 novembre 2023 · N° 21/02154
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/03227
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNEZ
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- création
Date d'effet : 19 mars 2019
Questions fréquentes sur BERNEZ
Quel est le numéro SIREN de BERNEZ ?
Le numéro SIREN de BERNEZ est 849 254 313. Le SIRET de son siège social est 849 254 313 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42849254313.
Qui dirige BERNEZ ?
BERNEZ est dirigée par DAMIEN BERNEZ, gérant.
Où se situe le siège social de BERNEZ ?
Le siège social de BERNEZ est situé 715 Rte du Chajoux, 88250 La Bresse.
BERNEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNEZ.
Entreprises similaires
Même activité à La Bresse
- REMY LOISIRS88250 La BresseCA 2,0 M€
- LES VALLEES LABELLEMONTAGNE88250 La BresseCA 4,2 M€
- SOCIETE HOTELIERE BRESSAUDE88250 La BresseCA 1,3 M€
- BAR HOTEL RESTAURANT MANGIN HOTEL LES CHATELMINES88250 La Bresse
- LE COUAROGE88250 La BresseCA 1,1 M€
- LES CHATELMINES 8888250 La BresseCA 1,1 M€
- LA DEMEURE DES DEUX TRESORS88250 La BresseCA 190 k€
- AUBERGE DES SKIEURS88250 La BresseCA 489 k€
- Société d'exploitation Chalet des Roches88250 La Bresse
- HOME DES HAUTES VOSGES88250 La Bresse
