Bernez Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Bernez Pascal est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 2025, identifié par le SIREN 988 018 057. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 B RUE d'Arcey, 25260 Montenois. L'entreprise déclare le code NAF 3312Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Bernez Pascal
INSEE- Dénomination
- Bernez Pascal
- SIREN
- 988 018 057
- SIRET (siège)
- 988 018 057 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR60988018057Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 018 057
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 juin 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3312Z
- Date de création
- 30 juin 2025
- Siège social
- 24 B RUE d'Arcey, 25260, Montenois
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Bernez Pascal
Maintenance et réparation sur machine à bois industrielle
Finances de Bernez Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Bernez Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Bernez Pascal
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25260 MontenoisSiègeActif
988 018 057 00014 · ouvert le 02 juillet 2025 · NAF 3312Z
Documents juridiques de Bernez Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Bernez Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bernez Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Bernez Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bernez Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Bernez Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Bernez Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 juin 2025
Questions fréquentes sur Bernez Pascal
Quel est le numéro SIREN de Bernez Pascal ?
Le numéro SIREN de Bernez Pascal est 988 018 057. Le SIRET de son siège social est 988 018 057 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60988018057.
Où se situe le siège social de Bernez Pascal ?
Le siège social de Bernez Pascal est situé 24 B RUE d'Arcey, 25260 Montenois.
Bernez Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, Bernez Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Bernez Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bernez Pascal.
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