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BERNHARD MARCEL

Active
Siren338 093 404Entrepreneur individuel05250 DEVOLUYCréée le 23 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNHARD MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 1986, identifié par le SIREN 338 093 404. Elle est domiciliée Cypieres, 05250 Devoluy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BERNHARD MARCEL

Dénomination
BERNHARD MARCEL
SIREN
338 093 404
SIRET (siège)
338 093 404 00022
N° TVA intracommunautaire
FR15338093404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 093 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 mai 1986
Siège social
CYPIERES, 05250, DEVOLUY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNHARD MARCEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNHARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNHARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNHARD MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 05250 DEVOLUYSiègeActif

    338 093 404 00022 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z

  • 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENFermé

    338 093 404 00014 · ouvert le 23 mai 1986 · NAF 6820B

Documents juridiques de BERNHARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNHARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNHARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNHARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNHARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNHARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNHARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 1986

Questions fréquentes sur BERNHARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BERNHARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BERNHARD MARCEL est 338 093 404. Le SIRET de son siège social est 338 093 404 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15338093404.

Où se situe le siège social de BERNHARD MARCEL ?

Le siège social de BERNHARD MARCEL est situé Cypieres, 05250 Devoluy.

BERNHARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNHARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNHARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNHARD MARCEL.

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