BERNHARD SARL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 505 090 068, BERNHARD SARL est une SARL créée le 8 août 2008. Elle est domiciliée Zac des Iles, 69380 Marcilly d'Azergues. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL BERNHARD, gérant.
Fiche d'identité de BERNHARD SARL
INSEE- Dénomination
- BERNHARD SARL
- SIREN
- 505 090 068
- SIRET (siège)
- 505 090 068 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR42505090068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 090 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 08 août 2008
- Siège social
- ZAC DES ILES, 69380, MARCILLY D'AZERGUES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNHARD SARL
CHARPENTE COUVERTURE ZINGUERIE
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Finances de BERNHARD SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNHARD SARL
INSEEÉtablissements de BERNHARD SARL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69380 MARCILLY D'AZERGUESSiègeActif
505 090 068 00014 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 4391A
Documents juridiques de BERNHARD SARL
INPIComptes annuels de BERNHARD SARL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNHARD SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNHARD SARL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BERNHARD SARL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 juin 2013. Clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 23 juin 2015 · publié le 07 septembre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 juin 2013 · publié le 07 novembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent BERNHARD SARL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 07 mai 2026 · N° 26/80538
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Décision du 30 avril 2026 · N° 26/00380
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Décision du 19 février 2026 · N° 21/00681
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Décision du 14 août 2024 · N° 24/00385
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Décision du 03 mai 2024 · N° 23/00312
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Décision du 12 octobre 2017 · N° 16-19.069
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Décision du 04 octobre 2017 · N° 16-20.654
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 juin 2000 · N° 97-20.306
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 mai 1998 · N° 96-83.366
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 juillet 1995 · N° 92-20.367
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 25 novembre 1992 · N° 91-85.677
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 19 novembre 1991 · N° 90-13.685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BERNHARD SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNHARD SARL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 23 juin 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 juin 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sabourin R.Bernard 219 rue Duguesclin 69427 Lyon cedex 03. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 08 août 2008
Questions fréquentes sur BERNHARD SARL
Quel est le numéro SIREN de BERNHARD SARL ?
Le numéro SIREN de BERNHARD SARL est 505 090 068. Le SIRET de son siège social est 505 090 068 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42505090068.
Qui dirige BERNHARD SARL ?
BERNHARD SARL est dirigée par MICHEL BERNHARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BERNHARD SARL ?
Le siège social de BERNHARD SARL est situé Zac des Iles, 69380 Marcilly d'Azergues.
BERNHARD SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNHARD SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNHARD SARL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BERNHARD SARL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 23 juin 2015 pour insuffisance d'actif.
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