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BERNIARD PASCAL

Active
Siren400 211 165Entrepreneur individuel63310 SAINT-ANDRE-LE-COQCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 400 211 165, BERNIARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Son siège social est situé Pagnant, 63310 Saint-Andre-le-Coq. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BERNIARD PASCAL

Dénomination
BERNIARD PASCAL
SIREN
400 211 165
SIRET (siège)
400 211 165 00016
N° TVA intracommunautaire
FR02400211165Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 211 165
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
PAGNANT, 63310, SAINT-ANDRE-LE-COQ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIARD PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BERNIARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63310 SAINT-ANDRE-LE-COQSiègeActif

    400 211 165 00016 · ouvert le 31 décembre 1985 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BERNIARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BERNIARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur BERNIARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BERNIARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BERNIARD PASCAL est 400 211 165. Le SIRET de son siège social est 400 211 165 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02400211165.

Où se situe le siège social de BERNIARD PASCAL ?

Le siège social de BERNIARD PASCAL est situé Pagnant, 63310 Saint-Andre-le-Coq.

BERNIARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIARD PASCAL.

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