BERNIER CHRISTINE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 538 228 487, BERNIER CHRISTINE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Son siège social est situé 4 rue du Fort, 78450 Chavenay. BERNIER CHRISTINE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BERNIER CHRISTINE
INSEE- Dénomination
- BERNIER CHRISTINE
- SIREN
- 538 228 487
- SIRET (siège)
- 538 228 487 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96538228487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 228 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 juillet 2011
- Siège social
- 4 RUE DU FORT, 78450, CHAVENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER CHRISTINE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BERNIER CHRISTINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78450 CHAVENAYSiègeActif
538 228 487 00012 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 9003A
Conformité de BERNIER CHRISTINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER CHRISTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER CHRISTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BERNIER CHRISTINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2011
Marques déposées par BERNIER CHRISTINE
INPIBERNIER CHRISTINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Demande totalement rejetéeCouleurs Naturelles
N° 3968709 · Déposée le 11 décembre 2012 · Marque verbale
Classes 11, 20, 28, 42
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BERNIER CHRISTINE
Quel est le numéro SIREN de BERNIER CHRISTINE ?
Le numéro SIREN de BERNIER CHRISTINE est 538 228 487. Le SIRET de son siège social est 538 228 487 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96538228487.
Où se situe le siège social de BERNIER CHRISTINE ?
Le siège social de BERNIER CHRISTINE est situé 4 rue du Fort, 78450 Chavenay.
BERNIER CHRISTINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER CHRISTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER CHRISTINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER CHRISTINE.
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