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BERNIER CHRISTINE

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Siren538 228 487Entrepreneur individuel78450 CHAVENAYCréée le 01 juillet 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 538 228 487, BERNIER CHRISTINE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2011. Son siège social est situé 4 rue du Fort, 78450 Chavenay. BERNIER CHRISTINE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BERNIER CHRISTINE

Dénomination
BERNIER CHRISTINE
SIREN
538 228 487
SIRET (siège)
538 228 487 00012
N° TVA intracommunautaire
FR96538228487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 228 487
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 juillet 2011
Siège social
4 RUE DU FORT, 78450, CHAVENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BERNIER CHRISTINE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BERNIER CHRISTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78450 CHAVENAYSiègeActif

    538 228 487 00012 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 9003A

Conformité de BERNIER CHRISTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER CHRISTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER CHRISTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BERNIER CHRISTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2011

Marques déposées par BERNIER CHRISTINE

BERNIER CHRISTINE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Couleurs Naturelles

    N° 3968709 · Déposée le 11 décembre 2012 · Marque verbale

    Demande totalement rejetée

    Classes 11, 20, 28, 42

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BERNIER CHRISTINE

Quel est le numéro SIREN de BERNIER CHRISTINE ?

Le numéro SIREN de BERNIER CHRISTINE est 538 228 487. Le SIRET de son siège social est 538 228 487 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96538228487.

Où se situe le siège social de BERNIER CHRISTINE ?

Le siège social de BERNIER CHRISTINE est situé 4 rue du Fort, 78450 Chavenay.

BERNIER CHRISTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER CHRISTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER CHRISTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER CHRISTINE.