BERNIER DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERNIER DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 mars 1996 sous le numéro SIREN 317 257 319. Son siège social est situé 41 av Marcellin Maurel, 06140 Vence. Son activité principale relève du code NAF 9601B.
Fiche d'identité de BERNIER DANIEL
INSEE- Dénomination
- BERNIER DANIEL
- SIREN
- 317 257 319
- SIRET (siège)
- 317 257 319 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR15317257319Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 257 319
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9601B
- Date de création
- 29 mars 1996
- Siège social
- 41 AV MARCELLIN MAUREL, 06140, VENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BERNIER DANIEL
BLANCHISSERIE - LAVERIE
Finances de BERNIER DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERNIER DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERNIER DANIEL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06140 VENCESiègeFermé
317 257 319 00028 · ouvert le 01 mars 1996 · NAF 9601B
- 06140 VENCEFermé
317 257 319 00036 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 9601B
Documents juridiques de BERNIER DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERNIER DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERNIER DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERNIER DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERNIER DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mars 1996
Questions fréquentes sur BERNIER DANIEL
Quel est le numéro SIREN de BERNIER DANIEL ?
Le numéro SIREN de BERNIER DANIEL est 317 257 319. Le SIRET de son siège social est 317 257 319 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15317257319.
Où se situe le siège social de BERNIER DANIEL ?
Le siège social de BERNIER DANIEL est situé 41 av Marcellin Maurel, 06140 Vence.
BERNIER DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BERNIER DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERNIER DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER DANIEL.
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