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BERNIER DAVID

Active
Siren949 683 171Entrepreneur individuel44830 BouayeCréée le 30 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BERNIER DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 683 171. Le siège social de l'entreprise se trouve 111 RUE de Nantes, 44830 Bouaye. Son activité principale relève du code NAF 1629Z.

Fiche d'identité de BERNIER DAVID

Dénomination
BERNIER DAVID
SIREN
949 683 171
SIRET (siège)
949 683 171 00019
N° TVA intracommunautaire
FR57949683171Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 683 171
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
30 mars 2023
Siège social
111 RUE de Nantes, 44830, Bouaye
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BERNIER DAVID

Création artistique : Réalisation de sculptures et d'ouvrages décoratifs en métal à partir d'objets recyclés -( déco -steampunk, recycle- art, meubles- acier -luminaires) associant métal...

Finances de BERNIER DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BERNIER DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BERNIER DAVID

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44830 BouayeSiègeActif

    949 683 171 00019 · ouvert le 08 mars 2023 · NAF 1629Z

  • 44830 BouayeSiègeActif

    949 683 171 00027 · ouvert le 01 mai 2026 · NAF 9003A

Documents juridiques de BERNIER DAVID

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 08 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de BERNIER DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERNIER DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BERNIER DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERNIER DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BERNIER DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BERNIER DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 mars 2023

Questions fréquentes sur BERNIER DAVID

Quel est le numéro SIREN de BERNIER DAVID ?

Le numéro SIREN de BERNIER DAVID est 949 683 171. Le SIRET de son siège social est 949 683 171 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57949683171.

Où se situe le siège social de BERNIER DAVID ?

Le siège social de BERNIER DAVID est situé 111 RUE de Nantes, 44830 Bouaye.

BERNIER DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BERNIER DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BERNIER DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERNIER DAVID.

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